Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARP
DECORAL S.A.

Numéro de dépôt :
97711002
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque ARP

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DECORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECORAL domicilié(e) 30 RUE DU GAZ, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 880 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECORAL - France.

La marque ARP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARP est expirée depuis le 23 décembre 2007.

DECORAL a également déposé les autres marques suivantes : HOX , DIA , DECORAL , CALORALU , DECORAL , CALDECO


DECORAL S.A. - 30 RUE DU GAZ, 59170 CROIX - France - SIREN 310880679


DECORAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Cadre ou panneau pour plafond.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.